Injustices, inégalités ou discriminations ? La discrimination fait souvent l’objet de confusions ou d’amalgames de la part des professionnels et des citoyens. Ainsi, une personne peut se considérer discriminée parce qu’elle a fait l’objet d’une injure raciste, alors que d’un point de vue juridique, les propos racistes et les discriminations raciales ne renvoient pas aux mêmes sanctions. A contrario, la discrimination peut être avérée alors même que la personne discriminante n’a pas conscience de l’être.
Il est donc essentiel de clarifier la notion de discrimination, qui dispose d’un cadre juridique spécifique établi par le législateur, permettant d’engager des recours.
Pour concevoir ce cours en ligne, le Centre National de la fonction publique territoriale s’est associé au Défenseur des droits, autorité administrative indépendante en charge de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l’égalité, ainsi qu’avec la Fondation du Camp des Milles , acteur de référence dans la prévention des discriminations, du racisme et de l’antisémitisme.
À travers ce dispositif de formation, vous pourrez tout d’abord comprendre ce que l’on entend par discrimination. Quelle est sa définition légale ? Quels sont les critères (âge, identité de genre, race, etc.) et les domaines (emploi, accès aux biens et aux services, etc.) concernés ? De quelle façon la discrimination (directe, indirecte, par association, etc.) s’exerce-t-elle ? Quelles sont les sanctions prévues ? Nous verrons aussi en quoi elle se distingue d’autres notions, en particulier du racisme et de l’antisémitisme.
Nous chercherons ensuite à mieux appréhender ce qui peut conduire à discriminer. Nous tenterons de comprendre comment il est possible de résister, individuellement ou de façon collective, aux engrenages de la discrimination, pour mieux la prévenir. Cette résistance s’appuyant d’abord sur une compréhension des biais cognitifs et des mécanismes sociaux qui, souvent insidieusement, alimentent nos préjugés sur « l’Autre » et nos attitudes discriminatoires. En mobilisant des références historiques et plus actuelles, nous verrons comment des femmes et des hommes ont su faire face et s’opposer.
Nous accorderons enfin une attention particulière aux actions menées par les collectivités territoriales en matière de prévention et de lutte contre les discriminations, dont elles sont un acteur majeur. Celles-ci, en tant que pourvoyeuses de services publics locaux, doivent garantir un traitement égal dans l’accès de tous à ces services. Il s’agira de présenter les obligations et les responsabilités particulières des collectivités territoriales et des agents publics vis-à-vis des usagers (accessibilité des locaux par exemple), et des autres agents (non-discrimination dans le recrutement et dans la carrière notamment). Nous vous ferons aussi découvrir des dispositifs volontaristes et innovants (formation des agents publics, sensibilisation des jeunes, cellules d’écoute, etc.) conduits par certaines collectivités. Enfin, nous vous présenterons les principes d’une gestion des ressources humaines non discriminante dans les collectivités territoriales.
Plan du cours
• Séance 1 : Les discriminations, de quoi parlons-nous ?
• Séance 2 : Comment comprendre et prévenir les attitudes et les comportements conduisant aux discriminations ?
• Séance 3 :Quelles sont les obligations et actions des collectivités territoriales et des agents publics contre les discriminations ?
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