Le droit d’auteur est partout : musiques, chansons, tableaux, films, livres, monuments, mais aussi jeux vidéo, logiciels, objets de la vie quotidienne... Berceau des arts, il dépasse désormais largement ce domaine et représente aujourd’hui un secteur majeur de l’économie européenne. Parfois remis en cause, il est aussi souvent mal compris. Alors de quoi parle-t-on ? Au-delà des idées reçues, qu’est-ce que le droit d’auteur exactement ?
Ce Mooc expose les fondamentaux du droit d’auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment ?
– Qu’est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l’œuvre de l’esprit ?
– Au bénéfice de qui ?
– Quelle est l’étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?
Au sommaire de ce MOOC
• Histoire du droit d’auteur
• Présentation et fondements du droit d’auteur
• La notion d’œuvre
• Les bénéficiaires du droit d’auteur
• Le droit moral
• Les droits patrimoniaux
• Les exceptions au droit d’auteur
• Les atteintes au droit d’auteur
• La gestion collective
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